ANNONCES MOTO
Présentation de la marque ANNONCES MOTO
Déposée le 16 février 2001 par CASSAN REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNONCES MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNONCES MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES MOTO est expirée depuis le 16 février 2011.
CASSAN REGIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13